Conditions Générales de Vente (CGV) – ATL CYCLES

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont conclues entre ATL CYCLES, dont le siège est situé 6 Avenue Roland Moreno 95740 FREPILLON immatriculée sous le numéro 97875319200019 et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site internet www.atlcycles.fr (ci-après dénommé le « Client »). Adresse de contact : contact@atlcycles.fr. Numéro de téléphone : 01 39 78 07 81.

2. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de produits réalisés sur le site internet www.atlcycles.fr, comprenant les accessoires vélo, vélos ,vélos électriques, et draisiennes. Elles définissent les conditions de commande, de paiement, de livraison ou de retrait en magasin, et de retour des produits commandés.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site www.atlcycles.fr au jour de la consultation par le Client. ATL CYCLES s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ou de retrait en magasin sont précisés lors de la commande.

5. Commandes

Toute commande passée sur le site www.atlcycles.fr implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite commander, ajoute ces produits au panier, puis valide la commande après avoir fourni les informations requises (adresse, mode de paiement, etc.).

6. Modalités de paiement

Le paiement s’effectue en ligne, via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

« Par les présentes, le client accepte :

Les Conditions Générales de Vente clients d’Oney accessibles depuis ce lien
Les Mentions Légales d’Oney accessibles depuis ce lien”

Exclusion du paiement en plusieurs fois via ALMA
Le paiement en plusieurs fois via la solution ALMA n’est pas autorisé pour les prestations de location. Seuls les paiements comptants (en une seule fois) sont acceptés pour ce type de service

7. Livraison et Retrait en magasin

– **Livraison** : Les produits peuvent être livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont précisés sur le site et peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. – **Retrait en magasin** : Le Client peut choisir de retirer les produits commandés directement en magasin. Une fois la commande prête, ATL CYCLES informera le Client par e-mail ou téléphone que le produit est disponible pour retrait.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, sans avoir été utilisés, à l’adresse suivante :ATL CYCLES, 6 Avenue Roland Moreno, 95740 FREPILLON.

9. Garantie et Service après-vente

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie contre les vices cachés prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de problème, le Client doit contacter le service client d’ATL CYCLES à l’adresse suivante : contact@atlcycles.fr.

10. Responsabilité

ATL CYCLES ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés. La responsabilité d’ATL CYCLES est limitée au montant de la commande.

11. Protection des données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

12. Droit applicable et compétence

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation.

13. Force majeure

ATL CYCLES ne pourra être tenue responsable de l’inexécution de l’une de ses obligations si cette inexécution résulte d’un événement de force majeure tel que défini par l’article 1218 du Code civil, y compris, mais sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, les grèves, les guerres, les épidémies, ou tout autre événement imprévisible et irrésistible.

14. Comment retourner les produits

Les retours de produits sont à effectuer à l’adresse suivante : 6 avenue Roland Moreno 95740 FREPILLON. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de défaut du produit ou d’erreur de livraison. Le Client doit veiller à ce que le produit soit correctement emballé et retourné dans son état d’origine. En cas de produit endommagé lors du retour, ATL CYCLES se réserve le droit de refuser le remboursement ou de déduire les frais de réparation.

15. Exclusions : Achats B2B

Les présentes CGV s’appliquent uniquement aux ventes à des consommateurs particuliers (B2C). Les ventes aux entreprises, professionnels ou revendeurs (B2B) sont exclues et font l’objet de conditions spécifiques à négocier entre les parties.

Contrat « VELO ZEN » – ATL CYCLES

Le présent contrat « VELO ZEN » constitue une option de service complémentaire proposée par ATL CYCLES, disponible à l’abonnement au tarif de 22 € TTC par mois ou 260 € TTC par an.
Il est valable pour un (1) vélo et pour une durée de douze (12) mois à compter de la date d’achat de l’abonnement.

Article 1 – Prestations incluses

L’abonnement « VELO ZEN » comprend les prestations suivantes :

Un entretien premium par an (valeur : 150 €), incluant :
- Mise à niveau de la pression des pneus
- Réglage des dérailleurs
- Contrôle et réglage des freins
- Serrages au couple constructeur
- Dévoilage des roues
- Nettoyage complet + lubrification de la transmission
- Graissage du boîtier de pédalier et de la colonne de direction
- Remplacement du liquide de frein hydraulique
Un entretien classique par an (valeur : 75 €), incluant :
- Mise à niveau de la pression des pneus
- Réglage des dérailleurs
- Contrôle et réglage des freins
- Serrages au couple constructeur
- Dévoilage des roues
- Nettoyage complet + lubrification de la transmission
Deux lavages complets par an (valeur : 80 €), incluant :
- Nettoyage intégral du vélo
- Nettoyage et graissage de la transmission
Remise de 15 % sur les consommables suivants :
- Plaquettes et patins de frein
- Câbles et gaines
- Pneus
- Chaîne

Article 2 – Conditions d’application

Les prestations incluses doivent être réalisées exclusivement dans les ateliers ATL CYCLES.
Elles sont valables uniquement pour un (1) vélo par abonnement.
Toute prestation non utilisée au cours de la période d’abonnement ne pourra donner lieu ni à un report ni à un remboursement.
Les pièces de rechange nécessaires lors des entretiens restent à la charge du client, hors remise applicable sur les consommables précisés ci-dessus.

Article 3 – Durée et renouvellement

La durée de l’abonnement est de 12 mois fermes et non reconductibles tacitement.
À l’issue de cette période, le client pourra renouveler son contrat aux conditions tarifaires en vigueur au jour du renouvellement.

Article 4 – Exclusions

Le contrat « VELO ZEN » ne couvre pas :

Les réparations accidentelles, liées à une chute, à un choc ou à une utilisation inappropriée du vélo.
Le remplacement de pièces autres que celles mentionnées dans la liste des consommables avec remise.
Les interventions réalisées dans un atelier autre que celui d’ATL CYCLES.

Article 5 – Résiliation

Le contrat ne peut être résilié avant son terme, sauf cas de force majeure dûment justifié.
En cas de non-paiement de l’abonnement, ATL CYCLES se réserve le droit de suspendre immédiatement les prestations prévues au contrat.